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Festival Les Boréales 2013

Concours de nouvelles 2013-2014

GéoCulture – La France vue par les écrivains


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Application disponible sur iPhone et Android.

Festivals et salons du livre en Basse-Normandie, agenda 2013

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Normannia

normannia La Bibliothèque Numérique Normande
Proposé par le Centre Régional des Lettres de Basse Normandie
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Livre/echange

Histoire de Bulles – Jean-Blaise Djian

Histoire de Bulles - Jean-Blaise Djian

 

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Des fiches juridiques en ligne sur le site du CRL

1 avril 2010.

Les fiches juridiques mises en ligne ci-dessous offrent des informations relatives au droit et à l’économie du livre : propriété littéraire et artistique, contrats d’édition, nouvelles technologies pratiques commerciales, fiscalité, etc.

Ces fiches juridiques sont mises à disposition grâce à l’étroite coopération de la FILL (Fédération interrégionale du livre et de la lecture) et de l’ArL Paca : rédigées par Franck Benalloul, avocat au barreau de Marseille, pour le compte de l’agence, elles sont publiées par la FILL avec le concours technique de l’ARALD. Pour être au plus près des attentes des professionnels du livre, l’ArL Paca mis en place dès septembre 2003 un service de conseil juridique gratuit par téléphone. Premier service de ce type proposé par une structure régionale pour le livre, il a donné lieu à près de 350 consultations avec un avocat spécialisé, délivrée à chaque professionnel qui en a formulé la demande afin de faire le point sur l’état du droit applicable à un sujet précis. Les consultations téléphoniques ont permis la rédaction d’une centaine de questions réponses mises en ligne sur le site de l’ArL Paca qui en fait aujourd’hui bénéficier la FILL et ses membres.

Revues et mises à jour à l’automne 2009, ces fiches juridiques intéresseront tout à la fois les auteurs, les éditeurs, les libraires et les bibliothécaires. De nouvelles fiches juridiques seront proposées au fil de l’année.

Le livre & l’écrit : cadre législatif général
La liberté d’expression
Les dispositions légales
Fiscalité

Propriété littéraire & artistique : droit d’auteur
La protection des œuvres
Les titulaires des droits
Étendue et durée des droits
Atteintes aux droits

L’économie du livre
Édition
Librairie
Prix (lancement, souscription…)
Entreprise

Les contrats

Internet

Animation et événements

Ces fiches juridiques sont mises à la disposition du Centre régional des Lettres de Basse-Normandie grâce à l’action de la FILL.

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